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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
SARL Sérieux
Représentée par Kristina Gudim
Siège social : 82 rue des Fauconneries, 28300 Amilly – France
SIRET : 900 786 153 00016
RCS : 900 786 153 R.C.S. Chartres
Capital social : 1 000 €
Email de contact : hey@noctocms.com
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovh.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site noctocms.com (nom, logo, textes, images, typographies, code source et tout autre contenu) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la société Sérieux, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation expresse préalable est interdite et constituerait une contrefaçon.
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6. Accessibilité numérique
Nous nous engageons à rendre le site NoctoCMS accessible conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005. Le site est conçu selon les standards WCAG 2.1 niveau AA, avec une attention particulière portée à la lisibilité, aux contrastes et à l’ergonomie, notamment via l’usage de la police Atkinson Hyperlegible™. Une déclaration d’accessibilité complète sera publiée lors de la mise en ligne officielle.